JORF n°0174 du 29 juillet 2021

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 20 juillet 2021, l'arrêté du 12 juillet 2021 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :
Au lieu de lire :
« M. AL BOUDI (Somar), né le 15 janvier 1981 à Lattaquié (Syrie).
M. CHENGUEL (Zied), né le 30 mai 1981 à Jemmal (Tunisie).
M. HAMZA (Amine), né le 4 décembre 1981 à Tizi Ouzou (Algérie).
M. HIDOUSSI (Oussama), né le 11 juillet 1982 à Béja (Tunisie).
M. KALTI (Omar), né le 19 janvier 1982 à Sousse (Tunisie).
M. MAKHLOUF (Yasar), né le 18 septembre 1974 à Damas (Syrie).
M. NDIAYE (Elhadji, Abdou, Risah), né le 1 janvier 1978 à Dakar (Senegal).
M. OUCHRIF (Younes), né le 2 janvier 1983 à Khénifra (Maroc).
M. ZAWAHRA (Firas), né le 7 mars 1967 à Daraa (Syrie). »,
lire :
« M. AL BOUDI (Somar), né le 15 janvier 1981 à Lattaquié (Syrie).
M. EL HACHACHE (Bilal), né le 24 juillet 1984 à Beyrouth (Liban).
M. CHENGUEL (Zied), né le 30 mai 1981 à Jemmal (Tunisie).
M. HAMZA (Amine), né le 4 décembre 1981 à Tizi Ouzou (Algérie).
M. HIDOUSSI (Oussama), né le 11 juillet 1982 à Béja (Tunisie).
M. KALTI (Omar), né le 19 janvier 1982 à Sousse (Tunisie).
M. MAKHLOUF (Yasar), né le 18 septembre 1974 à Damas (Syrie).
M. NDIAYE (Elhadji, Abdou, Risah), né le 1 janvier 1978 à Dakar (Sénégal).
M. OUCHRIF (Younes), né le 2 janvier 1983 à Khénifra (Maroc).
M. ZAWAHRA (Firas), né le 7 mars 1967 à Daraa (Syrie). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 20 juillet 2021, l'arrêté du 12 juillet 2021 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est modifié comme suit :

Au lieu de lire :

« M. AL BOUDI (Somar), né le 15 janvier 1981 à Lattaquié (Syrie).

M. CHENGUEL (Zied), né le 30 mai 1981 à Jemmal (Tunisie).

M. HAMZA (Amine), né le 4 décembre 1981 à Tizi Ouzou (Algérie).

M. HIDOUSSI (Oussama), né le 11 juillet 1982 à Béja (Tunisie).

M. KALTI (Omar), né le 19 janvier 1982 à Sousse (Tunisie).

M. MAKHLOUF (Yasar), né le 18 septembre 1974 à Damas (Syrie).

M. NDIAYE (Elhadji, Abdou, Risah), né le 1 janvier 1978 à Dakar (Senegal).

M. OUCHRIF (Younes), né le 2 janvier 1983 à Khénifra (Maroc).

M. ZAWAHRA (Firas), né le 7 mars 1967 à Daraa (Syrie). »,

lire :

« M. AL BOUDI (Somar), né le 15 janvier 1981 à Lattaquié (Syrie).

M. EL HACHACHE (Bilal), né le 24 juillet 1984 à Beyrouth (Liban).

M. CHENGUEL (Zied), né le 30 mai 1981 à Jemmal (Tunisie).

M. HAMZA (Amine), né le 4 décembre 1981 à Tizi Ouzou (Algérie).

M. HIDOUSSI (Oussama), né le 11 juillet 1982 à Béja (Tunisie).

M. KALTI (Omar), né le 19 janvier 1982 à Sousse (Tunisie).

M. MAKHLOUF (Yasar), né le 18 septembre 1974 à Damas (Syrie).

M. NDIAYE (Elhadji, Abdou, Risah), né le 1 janvier 1978 à Dakar (Sénégal).

M. OUCHRIF (Younes), né le 2 janvier 1983 à Khénifra (Maroc).

M. ZAWAHRA (Firas), né le 7 mars 1967 à Daraa (Syrie). »