Arrêté du 20 juillet 2021

Article 2

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Article 2

L'annexe I de l'arrêté du 11 décembre 2014 susvisé (Mise à jour des règles de l'air et de la navigation aérienne) est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 août 2021

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 11 décembre 2014

Résumé. L'annexe I d'un arrêté de 2014 est mise à jour par un nouvel arrêté de 2021.

L'annexe I de l'arrêté du 11 décembre 2014 susvisé (Mise à jour des règles de l'air et de la navigation aérienne) est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 12 août 2021

Source : Légifrance