Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la comptabilité matières des eaux-de-vie de Cognac
Résumé. La comptabilité matières des eaux-de-vie de Cognac est mise à jour pour refléter les mouvements de stocks, les entrées et les sorties.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2003Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 27 juillet 2003Art. 7