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ARRÊTÉ du 20 juillet 2015

modifiant les articles 11 et 14 de l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme

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Nouveaux diplômes pour les professeurs de cirque

Résumé. Les écoles et associations peuvent maintenant former et délivrer des diplômes de professeur de cirque.

La ministre de la culture et de la communication,

Vu l'arrêté du 3 juillet 2013 (Création d'un diplôme d'État pour enseigner le cirque) relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme, en particulier ses articles 11 et 14,

Arrête :

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Validation des acquis pour le diplôme de professeur de cirque

Résumé. Les établissements d'enseignement supérieur peuvent maintenant organiser des sessions pour obtenir le diplôme de professeur de cirque par la validation des acquis de l'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des établissements habilités à délivrer le diplôme d'État de professeur de cirque

Résumé. Les établissements publics nationaux et les associations peuvent désormais délivrer le diplôme d'État de professeur de cirque.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 30 juillet 2015

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Exécution d'un arrêté par le directeur général de la création artistique

Résumé. Un arrêté du 20 juillet 2015 confie au directeur général de la création artistique la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au directeur général de la création artistique,

L. Tison-Vuillaume

En vigueur depuis le jeudi 30 juillet 2015

ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3