A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juillet 2013Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2013Art. 11
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ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
La ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme, en particulier ses articles 11 et 14,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juillet 2013Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 2013Art. 14
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Créé le 30 juillet 2015
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juillet 2015.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur général de la création artistique,
L. Tison-Vuillaume