Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2013 > > Art. 11 > >
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JORF n°0173 du 29 juillet 2015
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
La ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 3 juillet 2013 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque définissant les conditions de son obtention à l'issue d'un examen sur épreuves et par la validation des acquis de l'expérience et fixant les conditions d'habilitation des établissements à délivrer ce diplôme, en particulier ses articles 11 et 14,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2013 > > Art. 14 > >
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Article 3
Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juillet 2015.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur général de la création artistique,
L. Tison-Vuillaume