Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de déploiement des systèmes
Résumé. L'arrêté modifie les missions de la direction de la technique et de l'innovation pour inclure le déploiement des systèmes sur les sites isolés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2008Art. 4 : Rôle de la DSNA/DTI dans la gestion du trafic aérien
→ Version 3
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- Arrêté du 11 septembre 2008Art. 4