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Arrêté du 20 juillet 2009

Article 3

Abrogé1 janvier 2011

Créé le 7 août 2009

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de trois unités éducatives se répartissant comme suit :
― unité éducative de milieu ouvert, sise 29, faubourg d'Ambrail, 88020 Epinal ;
― unité éducative d'activités de jour, sise 8, rue Charlet, 88000 Epinal ;
― unité éducative d'hébergement diversifié, sise 9, rue des Templiers, 88000 Epinal.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2011

Abrogé parArrêté du 3 janvier 2011art. 4

En vigueur du vendredi 7 août 2009 au vendredi 31 décembre 2010

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est constitué de trois unités éducatives se répartissant comme suit :
― unité éducative de milieu ouvert, sise 29, faubourg d'Ambrail, 88020 Epinal ;
― unité éducative d'activités de jour, sise 8, rue Charlet, 88000 Epinal ;
― unité éducative d'hébergement diversifié, sise 9, rue des Templiers, 88000 Epinal.