JORF n°179 du 4 août 2001

Arrêté du 20 juillet 2001

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 27 mars 2001 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 5 et 6 juillet 2001,

Arrête :

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Art. 1er. - Le programme de l'enseignement optionnel facultatif des mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire est déterminé par les dispositions contenues dans l'annexe I du présent arrêté.

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Art. 2. - A titre transitoire pour l'année scolaire 2001-2002, le programme de la classe terminale est déterminé par les dispositions contenues dans l'annexe II du présent arrêté.

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Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 30 août 2001, vendu au prix de 2,29 Euro et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

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Fait à Paris, le 20 juillet 2001.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar