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Arrêté du 20 janvier 2026

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2025 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'un poste de manager pour les systèmes d'atterrissage

Résumé. Un nouvel arrêté crée un poste de manager pour les systèmes d'atterrissage dans un département technique.

La ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2010-309 du 22 mars 2010 (Fixation des salaires des employés civils du ministère de la défense) modifié fixant l'échelonnement indiciaire des corps civils et de certains emplois du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2014-970 du 22 août 2014 (Devenir conseiller technique de la défense) modifié relatif au statut d'emploi de conseiller technique de la défense ;

Vu l'arrêté du 22 août 2014 (Fixation du nombre de postes de conseillers techniques de la défense) fixant le nombre des emplois de conseiller technique de la défense ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2020 (Organisation du service des ressources humaines civiles) modifié relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2025 (Modification des règles pour les conseillers techniques de la défense) fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense,

Arrête :

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Ajout d'une fonction de manager d'entité technique

Résumé. L'arrêté ajoute une nouvelle fonction de manager d'entité technique pour les chefs de département systèmes d'atterrissage.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 janvier 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service des ressources humaines civiles,

J. Mifsud

En vigueur depuis le samedi 24 janvier 2026

Arrêté du 20 janvier 2026
Article 1
Article 2