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Modification des dispositifs médicaux remboursables
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature du code 3400473 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3400473 | Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, télécommande. Le conditionnement « télécommande patient » contient la télécommande (Smartphone de type Rhino C6 (modèle 65600), l'application Contrôleur Patient Neurosphere Digital Health (3876), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : modèle 65600, Application : 3876. Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026. |