Arrêté du 20 janvier 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature du code 3400473 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3400473 Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, télécommande.
Le conditionnement « télécommande patient » contient la télécommande (Smartphone de type Rhino C6 (modèle 65600), l'application Contrôleur Patient Neurosphere Digital Health (3876), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : modèle 65600, Application : 3876.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositifs médicaux remboursables

Résumé. Un nouvel arrêté modifie la liste des produits remboursables par l'assurance maladie, en ajoutant un système de stimulation cérébrale profonde avec une télécommande spécifique.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », la nomenclature du code 3400473 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3400473 Stim cérébrale, ABBOTT, INFINITY, télécommande.
Le conditionnement « télécommande patient » contient la télécommande (Smartphone de type Rhino C6 (modèle 65600), l'application Contrôleur Patient Neurosphere Digital Health (3876), un câble de charge, un étui de protection, un adaptateur secteur, un kit d'adaptateurs de voyage et un manuel d'utilisation.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
Télécommande (smartphone Rhino C6 Bridé) : modèle 65600, Application : 3876.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2026.

Historique des versions

Source : Légifrance