JORF n°0023 du 27 janvier 2023

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Fanfare ;
- féverole d'hiver : Arthur, Honey ;
- pois protéagineux de printemps : Greenwich, Ostinato.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- féverole de printemps : Fanfare ;

- féverole d'hiver : Arthur, Honey ;

- pois protéagineux de printemps : Greenwich, Ostinato.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.