Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des dates de prise en charge pour certains forfaits hebdomadaires
Résumé Certains forfaits pour les problèmes respiratoires seront remboursés jusqu'au 15 mars 2028.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire », la date de fin de prise en charge des codes 1150635, 1151190, 1130236, 1123414 et 1121421, 1179633 et 1102731 correspondants à HOMEFILL II est remplacée par le 15 mars 2028.
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