Arrêté du 20 janvier 2020

Article 2

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Article 2

Le directeur des ressources humaines et le directeur général de l'Office français de la biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2020

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Exécution d'un arrêté sur la biodiversité

Résumé. Un arrêté du 20 janvier 2020 confie aux directeurs des ressources humaines et général de l'Office français de la biodiversité la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines et le directeur général de l'Office français de la biodiversité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 30 janvier 2020

Source : Légifrance