Arrêté du 20 janvier 2020

Article 8

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Article 8

I. - Les dispositions figurant au 2° de l'article 1er (Modification des exigences pour la formation d'entraîneur en gymnastique aérobic), et aux articles 2 (Dispense des exigences préalables pour certains candidats), 3 (Modification des exigences pour l'enseignement de la gymnastique aérobic), 4 (Dispense des exigences préalables pour certains diplômés), 6 (Obtention automatique d'une unité de diplôme pour les éducateurs sportifs en gymnastique aérobic) et à l'annexe III figurant à l'article 7 (Création de règles d'évaluation et de qualification pour un diplôme en gymnastique aérobic) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création des modalités d'évaluation et de formation en gymnastique aérobic) et les annexes I et II figurant à l'article 7 (Création de règles d'évaluation et de qualification pour un diplôme en gymnastique aérobic) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 janvier 2020

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Dates d'application des nouvelles règles de formation en gymnastique aérobic

Résumé. Cet article précise les dates d'application des nouvelles règles pour les formations et habilitations en gymnastique aérobic.

I. - Les dispositions figurant au 2° de l'article 1er (Modification des exigences pour la formation d'entraîneur en gymnastique aérobic), et aux articles 2 (Dispense des exigences préalables pour certains candidats), 3 (Modification des exigences pour l'enseignement de la gymnastique aérobic), 4 (Dispense des exigences préalables pour certains diplômés), 6 (Obtention automatique d'une unité de diplôme pour les éducateurs sportifs en gymnastique aérobic) et à l'annexe III figurant à l'article 7 (Création de règles d'évaluation et de qualification pour un diplôme en gymnastique aérobic) du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions de l'article 5 (Création des modalités d'évaluation et de formation en gymnastique aérobic) et les annexes I et II figurant à l'article 7 (Création de règles d'évaluation et de qualification pour un diplôme en gymnastique aérobic) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

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