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ARRÊTÉ du 20 janvier 2015

fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 20 janvier 2015 sur les diplômes d'ingénieur

Résumé. Un arrêté liste les écoles en France autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur et reconnaît certains diplômes étrangers.

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles L. 642-1 (Formation des ingénieurs et gestionnaires) à L. 642-12 (Sanctions pour les infractions aux diplômes d'ingénieur) et D. 642-1 (Habilitation pour le diplôme d'ingénieur) et suivants ;

Vu les avis et décisions de la commission des titres d'ingénieur,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 8 février 2015

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Liste des écoles habilitées à délivrer des diplômes d'ingénieur

Résumé. Un arrêté liste les écoles autorisées à délivrer des diplômes d'ingénieur.

Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2014).

En vigueur depuis le 8 février 2015

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Reconnaissance des diplômes d'ingénieur étrangers

Résumé. Certains diplômes d'ingénieur étrangers sont reconnus en France, permettant à leurs titulaires de porter le titre d'ingénieur.

Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l'Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d'ingénieur diplômé, suivi du nom de l'école et du pays d'origine.

En vigueur depuis le 8 février 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication de ses règles dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Écoles habilitées pour les diplômes d'ingénieur

Résumé. Liste des écoles en France qui peuvent donner un diplôme d'ingénieur, avec leurs spécialités et les dates de validité.

Fait le 20 janvier 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Najat Vallaud-Belkacem

La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Ségolène Royal

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Stéphane Le Foll

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Emmanuel Macron

En vigueur depuis le dimanche 8 février 2015

ARRÊTÉ du 20 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe