Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique « Implant méniscal », « Dispositif de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbable ou non », dans la rubrique : « Société SMITH AND NEPHEW », la nomenclature du code 3173511 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------| |3173511| Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes : | | | ― 72201491 : ULTRA FAST FIX courbe ; | | | ― 72201492 : ULTRA FAST FIX reverse ; | | | ― 72201494 : ULTRA FAST FIX AB courbe ; | | |― 72201495 : ULTRA FAST FIX AB reverse.
― 72201490 : ULTRA FAST FIX, aiguille droite ;| | | ― 72201493 : ULTRA FAST FIX AB, aiguille droite. | | | Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2014. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.