Arrêté du 20 janvier 2010

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique « Implant méniscal », « Dispositif de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbable ou non », dans la rubrique : « Société SMITH AND NEPHEW », la nomenclature du code 3173511 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3173511 Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX.
  La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
  ― 72201491 : ULTRA FAST FIX courbe ;
  ― 72201492 : ULTRA FAST FIX reverse ;
  ― 72201494 : ULTRA FAST FIX AB courbe ;
  ― 72201495 : ULTRA FAST FIX AB reverse.
― 72201490 : ULTRA FAST FIX, aiguille droite ;
  ― 72201493 : ULTRA FAST FIX AB, aiguille droite.
  Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2014.

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