Arrêté du 20 janvier 1993

Article 1

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Article 1

L’article 2 de l’arrêté du 19 juin 1978 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres est abrogé pour ce qui concerne l’emploi du directeur de la manufacture dont l’échelonnement indiciaire figure au deuxième alinéa dudit article.

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Abrogé31 mars 2016

Créé le 1 janvier 1992 · Abrogé le 31 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d'une partie d'un arrêté sur les salaires des fonctionnaires

Résumé. Un article d'un arrêté de 1978 sur les salaires des fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres est supprimé pour le directeur.

L’article 2 de l’arrêté du 19 juin 1978 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de la Manufacture nationale de Sèvres est abrogé pour ce qui concerne l’emploi du directeur de la manufacture dont l’échelonnement indiciaire figure au deuxième alinéa dudit article.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 1992 au mercredi 30 mars 2016

Source : Légifrance