Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1987 concernant la section 56 du CNU
Résumé. L'arrêté du 20 janvier 1992 modifie l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1987, remplaçant les dispositions de la sous‑section 01 Pédodontie par de nouvelles règles.
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1987 susvisé est modifié comme suit:
1o En ce qui concerne la 56e section du Conseil national des universités:
Développement, croissance et prévention, les dispositions relatives à la sous-section 01 Pédodontie sont remplacées par les dispositions suivantes
1o En ce qui concerne la 56e section du Conseil national des universités:
Développement, croissance et prévention, les dispositions relatives à la sous-section 01 Pédodontie sont remplacées par les dispositions suivantes