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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 25 septembre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe I
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1 modifié
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Section suivante
modifiant l'arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres
Le ministre des armées,
Vu l'arrêté du 25 septembre 2020 (Organisation des conseils militaires) modifié fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres ;
Vu les avis du Conseil supérieur de la fonction militaire en date du 19 décembre 2023 et du 6 février 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe I
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe III
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2020Art. Annexe IV
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En vigueur depuis le 2 mars 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 février 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,
T. de Vanssay de Blavous
En vigueur depuis le samedi 2 mars 2024