JORF n°0051 du 1 mars 2024

Arrêté du 20 février 2024

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 25 septembre 2020 modifié fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres ;

Vu les avis du Conseil supérieur de la fonction militaire en date du 19 décembre 2023 et du 6 février 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Des règles ont été changées dans un document de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. Annexe I > >

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Article 2

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Modification des dispositions de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Un nouvel arrêté a modifié l'annexe II d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. Annexe II > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Cet article modifie une partie d'un texte de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. Annexe III > >

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Article 4

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Modification de l'Annexe IV de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé L'article change des règles dans un document de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. Annexe IV > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 février 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère des armées,

T. de Vanssay de Blavous