Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références dans l'annexe I
Résumé Les références dans une note de bas de page sont mises à jour.
Dans la première note de bas de page du tableau de l'annexe I de l'arrêté du 25 septembre 2020 susvisé, les références : « 3.1 ou 3.2 » sont remplacées par les références : « 2.1 ou 2.2 » et la référence : « 3.3 » est remplacée par la référence : « 2.3 ».
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