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Arrêté du 20 février 2017

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 1er février 2017,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 « Anticancéreux », la spécialité suivante est radiée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE UCD DÉNOMINATION
TAXOL 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion BRISTOL-MYERS SQUIBB 9163577 TAXOL 6MG/ML INJ FL 5ML
9189944 TAXOL 6MG/ML INJ FL 17ML
9262919 TAXOL 6MG/ML INJ FL 25ML
9219467 TAXOL 6MG/ML INJ FL 50ML

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 février 2017.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Arrêté du 20 février 2017
Article 1
Article 2