Article 9
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Les fonctionnaires candidats au détachement ou à l'intégration directe dans le corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle doivent joindre à leur dossier une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont ils relèvent permettant d'établir leur appartenance à l'une des catégories visées à l'article 25 du décret du 2 novembre 1992 précité et leur qualité de titulaire dans leur corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des inscriptions.
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Les fonctionnaires candidats au détachement ou à l'intégration directe dans le corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle doivent joindre à leur dossier une attestation délivrée par le chef d'établissement ou l'administration dont ils relèvent permettant d'établir leur appartenance à l'une des catégories visées à l'article 40 du décret du 2 novembre 1992 précité et leur qualité de titulaire dans leur corps ou cadre d'emplois d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des inscriptions.
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La directrice générale des ressources humaines et le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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