Arrêté du 20 février 2007
TITRE VI : TRAITEMENT DU RISQUE DE CONTREPARTIE
Abrogé2 août 2021
Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé2 août 2021Section 1 : Définition
Abrogé2 août 2021Section 2 : Modalités d'application des méthodes
Abrogé2 août 2021Section 3 : Mécanismes de compensation ou de novation
Abrogé2 août 2021Chapitre II : Méthode d'évaluation au prix de marché
Abrogé2 août 2021Chapitre III : Méthode de l'évaluation en fonction du risque initial
Abrogé2 août 2021Chapitre IV : Méthode d'évaluation selon la méthode standard
Abrogé2 août 2021Chapitre V : Méthode d'évaluation selon les modèles internes
Abrogé2 août 2021Section 1 : Champ d'application
Abrogé2 août 2021Section 2 : Calcul de la valeur exposée au risque
Abrogé2 août 2021Abrogé depuis le lundi 2 août 2021
En vigueur du vendredi 2 mars 2007 au dimanche 1 août 2021
TITRE VI : TRAITEMENT DU RISQUE DE CONTREPARTIE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Méthode d'évaluation au prix de marché
Chapitre III : Méthode de l'évaluation en fonction du risque initial
Chapitre IV : Méthode d'évaluation selon la méthode standard
Chapitre V : Méthode d'évaluation selon les modèles internes