Section 1 : Exigences minimales relatives à la prise en compte d'un transfert de risque significatif

Section 2 : Calcul des montants des expositions pondérées titrisées dans le cadre d'une titrisation synthétique

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Etablissements assujettis originateurs et sponsors

Section 3 : Traitement des positions ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit

Section 4 : Traitement des positions de titrisation constituant une position de « deuxième perte » ou une tranche plus favorable dans un programme de papier commercial adossé à des actifs

Section 5 : Traitement des lignes de liquidité ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit

Section 6 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé

Section 1 : Modalités d'application des méthodes

Section 2 : Montants maximaux des expositions pondérées

Section 3 : Méthode fondée sur les notations

Section 4 : Méthode de la formule réglementaire

Section 5 : Lignes de liquidité

Section 6 : Prise en compte des effets des techniques de réduction du risque de crédit pour les positions de titrisation

Section 7 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé

Section 8 : Réduction des montants des expositions pondérées

Section unique : La reconnaissance des organismes externes d'évaluation de crédit