Abrogé par Arrêté du 4 juillet 2008 - art. 8 (VT)
Créé le 28 février 1997 · Abrogé le 11 juillet 2008
La dernière période est constituée de treize semaines modularisées sous la forme d'enseignements théoriques et de stages pratiques.
Arrêté du 20 février 1997
La dernière période est constituée de treize semaines modularisées sous la forme d'enseignements théoriques et de stages pratiques.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 4 juillet 2008 - art. 8 (VT)
Créé le 28 février 1997 · Abrogé le 11 juillet 2008
La dernière période est constituée de treize semaines modularisées sous la forme d'enseignements théoriques et de stages pratiques.
Abrogé depuis le vendredi 11 juillet 2008
Abrogé parArrêté du 4 juillet 2008art. 8 (VT)
En vigueur du vendredi 28 février 1997 au jeudi 10 juillet 2008
Source : Légifrance