Arrêté du 20 février 1996

Les six présidents des comités de bassin

Bassin Rhin-Meuse

Titulaire : M. Gaillard (Claude), premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse, en remplacement de M.
Sourdille (Jacques).

Historique des versions

Les six présidents des comités de bassin

Bassin Rhin-Meuse

Titulaire : M. Gaillard (Claude), premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse, en remplacement de M.
Sourdille (Jacques).