JORF n°63 du 14 mars 1996

Arrêté du 20 février 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990, sont nommés au Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers

En tant que représentants des associations de distributeurs d'eau :
Titulaire : M. Tardieu (Jean-Pierre), président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M. Coulomb (René) ;
Suppléant : M. Payen (Gérard), vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M.
Tardieu (Jean-Pierre).
En tant que représentant de la pêche maritime et des cultures marines :
Suppléant : M. Poisson (Henri), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Rabot (Jean).

Au titre des représentants des collectivités territoriales

Dans le bassin Artois-Picardie

En tant que représentant des communes :
Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), maire de Marcq-en-Baroeul, vice-président du conseil général du Nord et vice-président de la communauté urbaine de Lille, en remplacement de M. Beauchamp (Emile).
En tant que représentant des autres collectivités territoriales :
Suppléant : M. Binet (Ferdinand), conseiller général du Nord, conseiller municipal d'Arleux, en remplacement de M. Lemort (Albert).

Dans le bassin Rhin-Meuse

En tant que représentant des communes :
Titulaire : M. Beguin (Daniel), conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange, en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
Suppléant : M. Eckenspieller (Daniel), président du Sivom de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach.

Au titre des représentants de l'Etat

En tant que représentant du ministre chargé du tourisme :
Suppléant : M. Le Scouarnec (Noël), chef de l'équipe des politiques spatiales du bureau des politiques territoriales, en remplacement de Mme Contat-Desfontaines (Brigitte).

Les six présidents des comités de bassin

Bassin Rhin-Meuse

Titulaire : M. Gaillard (Claude), premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse, en remplacement de M.
Sourdille (Jacques).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS,DES COLLECTIVITES TERRITORIALES,DES REPRESENTANTS DE L'ETAT.