Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes de l'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2015
Résumé Un article est mis à jour avec de nouveaux mots.
L'article 1er de l'arrêté du 27 novembre 2015 susvisé est modifié de la façon suivante :
1° Les quatre occurrences du mot : « horaires » sont remplacées par les mots : « avec la périodicité de référence » ;
2° Le mot : « horaire » est remplacé par les mots : « avec la périodicité de référence des prix spot précités » ;
3° Au deuxième alinéa, les mots : « la bourse de l'électricité EPEX Spot SE » sont remplacés par les mots : « la plateforme de marché organisé français de l'électricité » ;
4° Les trois occurrences des mots : « la bourse de l'électricité EPEX Spot SE pour la zone France » sont remplacés par les mots : « la plateforme de marché organisé français de l'électricité ».
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