Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de l'agrément de la société COREPILE
Résumé La société COREPILE a maintenant l'autorisation de continuer ses activités jusqu'en août 2025.
En application de l'article L. 541-10 du code de l'environnement, l'agrément de la société COREPILE, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 422 489 088, octroyé par arrêté du 16 décembre 2021 susvisé est prolongé jusqu'au 18 août 2025.
En conséquence, à l'article 1er de l'arrêté du 16 novembre 2021 susvisé, les mots : « pour une durée de trois ans, à compter du 1er janvier 2022 » sont remplacés par les mots : « jusqu'au 18 août 2025 ».
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