Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition des dispositions relatives aux normes médicales militaires
Résumé. Cet article supprime toutes les règles médicales pour les militaires établies en 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 septembre 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au serviceArrêté du 10 septembre 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre II : Les normes médicales de maintien en serviceArrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en serviceArrêté du 10 septembre 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieuresArrêté du 10 septembre 2021Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 3 : VaccinationArrêté du 10 septembre 2021Art. 12 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 4 : GrossesseArrêté du 10 septembre 2021Art. 13 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accèsArrêté du 10 septembre 2021en cours de carrièreArrêté du 10 septembre 2021à une spécialitéArrêté du 10 septembre 2021un brevet ou un certificatArrêté du 10 septembre 2021Art. 14 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 15 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre IV : InaptitudeArrêté du 10 septembre 2021restriction d'aptitude médicale et dérogationArrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagementArrêté du 10 septembre 2021Art. 16 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 17 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrièreArrêté du 10 septembre 2021Art. 18 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 19 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 20 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 21 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 22 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navaleArrêté du 10 septembre 2021Art. 23 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Art. 24 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Chapitre VI : Dispositions diversesArrêté du 10 septembre 2021Art. 26 → Version 1Arrêté du 10 septembre 2021Sct. Annexe IArrêté du 10 septembre 2021Art. nullArrêté du 10 septembre 2021Sct. Annexe IIArrêté du 10 septembre 2021Art. nullArrêté du 10 septembre 2021Sct. Annexe IIIArrêté du 10 septembre 2021Art. nullArrêté du 10 septembre 2021Sct. Annexe IVArrêté du 10 septembre 2021Art. nullArrêté du 10 septembre 2021Sct. Annexe VArrêté du 10 septembre 2021Art. null
- Arrêté du 10 septembre 2021Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service, Sct. Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieures, Art. 11, Sct. Section 3 : Vaccination, Art. 12, Sct. Section 4 : Grossesse, Art. 13, Sct. Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation, Sct. Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 26, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null, Sct. Annexe V, Art. null
1 version
48 abrogés
1 cité