A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 septembre 2021 > > Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre II : Les normes médicales de maintien en service, Sct. Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Aptitude au service outre-mer et aux opérations extérieures, Art. 11, Sct. Section 3 : Vaccination, Art. 12, Sct. Section 4 : Grossesse, Art. 13, Sct. Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation, Sct. Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement, Art. 16, Art. 17, Sct. Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale, Art. 23, Art. 24, Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses, Art. 26, Sct. Annexe I, Art. null, Sct. Annexe II, Art. null, Sct. Annexe III, Art. null, Sct. Annexe IV, Art. null, Sct. Annexe V, Art. null > >

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.