Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Forfait de prise en charge par patient pour le dispositif SONOCLOUD-9
Résumé Le coût couvert par l'assurance pour le dispositif SONOCLOUD-9 est de 95 136 € par patient.
Le montant du forfait de prise en charge par patient, tel que défini à l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale, incluant la prise en charge de l'acte et les frais d'hospitalisation associés, est ainsi fixé par patient :
|Code| Libellé | Valeur | |----|-----------|--------| |I18 |SONOCLOUD-9|95 136 €|
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