Arrêté du 20 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 19 avril 2016 susvisé (Règles pour obtenir des brevets de mécanicien sur navires puissants) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du cursus de formation des chefs mécaniciens) à 6 (Modification des annexes II et III des concours maritimes) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 janvier 2024

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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 1 change les règles de l'arrêté du 19 avril 2016.

L'arrêté du 19 avril 2016 susvisé (Règles pour obtenir des brevets de mécanicien sur navires puissants) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du cursus de formation des chefs mécaniciens) à 6 (Modification des annexes II et III des concours maritimes) du présent arrêté.

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Source : Légifrance