En vigueur depuis le 11 janvier 2024
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Modification d'un arrêté antérieur
L'arrêté du 19 avril 2016 susvisé (Règles pour obtenir des brevets de mécanicien sur navires puissants) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du cursus de formation des chefs mécaniciens) à 6 (Modification des annexes II et III des concours maritimes) du présent arrêté.