Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance automatique de modules de formation pour certains brevets maritimes
Résumé. Les titulaires de certains brevets maritimes sont désormais reconnus comme ayant acquis des modules de formation spécifiques sans avoir besoin de les passer à nouveau.
A modifié les dispositions suivantes :