Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunions du conseil permanent des retraités militaires
Résumé. Le conseil permanent des retraités militaires peut désormais se réunir par visioconférence si les membres ne peuvent pas être présents physiquement.
A modifié les dispositions suivantes :