Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Établissements de santé participants aux études nationales de coûts pour 2023
Résumé L'article 1 dit quels hôpitaux doivent participer à des études de coûts en 2023.
Conformément à l'article R. 6113-58 du code de la santé publique, les listes par champ d'activité des établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts prévues aux articles R. 6113-56 et R. 6113-57 au titre de l'exercice 2023 figurent en annexe du présent arrêté.
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