Arrêté du 20 décembre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est mis fin aux fonctions de conseillère technique éducation jeunesse (pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports) au cabinet de la Première ministre exercées par Mme Anne MIQUEL-VAL, à compter du 1er janvier 2023.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 22 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de Mme Anne MIQUEL-VAL

Résumé. Anne MIQUEL-VAL arrête son travail de conseillère à partir du 1er janvier.

Il est mis fin aux fonctions de conseillère technique éducation jeunesse (pôle éducation, jeunesse, enseignement supérieur et sports) au cabinet de la Première ministre exercées par Mme Anne MIQUEL-VAL, à compter du 1er janvier 2023.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 22 décembre 2022

Source : Légifrance