JORF n°0302 du 29 décembre 2019

Arrêté du 20 décembre 2019

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------------|----------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | Matuidi. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). | |Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy|ES Gallery Waxy.| Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | Sorgho fourrager | Alpilles | Cal West Seeds (US) | Alforex seeds (US) |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------|------------|-----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs | Cadajo. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | DKC4792. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). | | | LG31207. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Malaga. | Maïsadour Semences (FR). | Maïsadour Semences (FR). | | | MLB3059. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). | | | MLB3153. |Monsanto Technology LLC (US).| Monsanto SAS (FR). |

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

|ESPÈCE|DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------|------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs | Eliot. |Limagrain Verneuil Holding (FR).| Limagrain Europe (FR). |

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Maïs : DKC3409, DKC4608, Futurixx, Garni CS, Geoxx, Kanevas, LG30275, Luigi CS, MAS 51G, Nuxx, Oxxygen, Saxxofon, Sébasto, Sphinxx Duo.
- Sorgho fourrager : Big kahuna, Elite, Super Sile 18, Super Sile 20, Surgo.
- Sorgho grain : Iggloo.

Article 5

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Eliot, Kiness.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

- Maïs : DKC3790, DKC4990, ES Charter, ES Olimpus, Favory, Joliet, Kandis, LG30238, LG30280, MAS 14K, MAS 28F, MAS 34C, MAS 56WX, PR36G13, Santurio, Shexxpir Duo, Sinatra, SY Splitter.
- Sorgho fourrager : Choice, Hercules, Primsilo, Sweet Virginia, Sydney.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :
Acumen, Galicio, Lewixx, LG30225, MAS 21H, MAS 54T, Nerissa, P1114, SY Adrenic, SY Altitude, SY Cooky, SY Octavius, SY Tiptop, SY Tribore, SY Vanadium, Tergas, Thorsen, Tibor.

Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira