Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 décembre 2019

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des semences autorisées en France

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2019 met à jour la liste des semences de plantes autorisées en France, en ajoutant, déplaçant ou retirant certaines variétés pour une durée déterminée.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 février 2019 (Autorisation et retrait de variétés de maïs et sorgho) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel français

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2019 ajoute trois nouvelles variétés de plantes (Matuidi, ES Gallery Waxy et Alpilles) à la liste des semences commercialisables en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Matuidi. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy ES Gallery Waxy. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Sorgho fourrager Alpilles Cal West Seeds (US) Alforex seeds (US)
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exportation de variétés de maïs

Résumé. La France autorise la culture de certaines variétés de maïs pour les exporter pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Cadajo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
DKC4792. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
LG31207. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Malaga. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
MLB3059. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
MLB3153. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de statut pour une variété de maïs

Résumé. La variété de maïs 'Eliot' est déplacée de la liste des variétés commercialisables en France à celle des variétés pouvant être produites pour l'exportation.

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Eliot. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR).
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Maïs : DKC3409, DKC4608, Futurixx, Garni CS, Geoxx, Kanevas, LG30275, Luigi CS, MAS 51G, Nuxx, Oxxygen, Saxxofon, Sébasto, Sphinxx Duo.
- Sorgho fourrager : Big kahuna, Elite, Super Sile 18, Super Sile 20, Surgo.
- Sorgho grain : Iggloo.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'inscription de variétés de maïs pour export

Résumé. L'article prolonge l'inscription de deux variétés de maïs (Eliot et Kiness) dans le catalogue officiel pour la multiplication des semences destinées à l'exportation.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Eliot, Kiness.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés végétales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de maïs et de sorgho ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2020, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2022.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :

- Maïs : DKC3790, DKC4990, ES Charter, ES Olimpus, Favory, Joliet, Kandis, LG30238, LG30280, MAS 14K, MAS 28F, MAS 34C, MAS 56WX, PR36G13, Santurio, Shexxpir Duo, Sinatra, SY Splitter.
- Sorgho fourrager : Choice, Hercules, Primsilo, Sweet Virginia, Sydney.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de maïs pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de maïs ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2019.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :
Acumen, Galicio, Lewixx, LG30225, MAS 21H, MAS 54T, Nerissa, P1114, SY Adrenic, SY Altitude, SY Cooky, SY Octavius, SY Tiptop, SY Tribore, SY Vanadium, Tergas, Thorsen, Tibor.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2019 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 20 décembre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8