Abrogé par Arrêté du 9 septembre 2026 - art. 6
Créé le 23 décembre 2018 · Abrogé le 1 octobre 2026
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Modèles de diplômes pour le baccalauréat
Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.