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Arrêté du 20 décembre 2018

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Article 1

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

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Abrogé1 octobre 2026

Créé le 23 décembre 2018 · Abrogé le 1 octobre 2026

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Modèles de diplômes pour le baccalauréat

Résumé. Un arrêté précise comment les diplômes du baccalauréat général et technologique doivent être rédigés.

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 23 décembre 2018 au mercredi 30 septembre 2026

Source : Légifrance