Arrêté du 20 décembre 2016

Article 1

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Article 1

La carte d'assemblage au 1/89 352 et la carte au 1/25 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent la carte annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation) FR 8301083. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire de la commune suivante : Saint-Beauzire.

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En vigueur depuis le 7 janvier 2017

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Modification des limites du site Natura 2000 de Saint-Beauzire

Résumé. Un arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 de Saint-Beauzire en Haute-Loire.

La carte d'assemblage au 1/89 352 et la carte au 1/25 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent la carte annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation) FR 8301083. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire de la commune suivante : Saint-Beauzire.

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En vigueur depuis le samedi 7 janvier 2017

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