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Arrêté du 20 décembre 2013

modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations au Sahel

Résumé. Les soldats ayant participé aux opérations Sabre et Serval au Sahel recevront une médaille spéciale.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893 ;

Vu le décret du 6 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale ;

Vu le décret n° 62-660 du 6 juin 1962 relatif à la médaille d'outre-mer ;

Vu l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer,

Arrête :

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Modification des conditions d'attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations Sabre et Serval

Résumé. Les opérations Sabre et Serval au Sahel ouvrent droit à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 janvier 2014

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2013.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 19 janvier 2014

Arrêté du 20 décembre 2013
Article 1
Article 2