A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2013Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 5 juin 2013Art. 1
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Arrêté du 20 décembre 2013
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893 ;
Vu le décret du 6 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale ;
Vu le décret n° 62-660 du 6 juin 1962 relatif à la médaille d'outre-mer ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer,
Arrête :
Créé le 19 janvier 2014
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 décembre 2013.
Jean-Yves Le Drian