JORF n°0301 du 28 décembre 2013

Article 3

Article 3

L'article 5 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, les mots : « (séquence C) » sont supprimés ;
2° Au quatrième alinéa, les mots : « (séquences A et C) » sont supprimés ;
3° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « développement de la condition physique opérationnelle ».


Historique des versions

Version 1

L'article 5 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Au troisième alinéa, les mots : « (séquence C) » sont supprimés ;

2° Au quatrième alinéa, les mots : « (séquences A et C) » sont supprimés ;

3° Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « développement de la condition physique opérationnelle ».