Article 1
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, appelé à d'autres fonctions à compter du 23 décembre 2013.
1 version
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, appelé à d'autres fonctions à compter du 23 décembre 2013.
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Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, appelé à d'autres fonctions à compter du 23 décembre 2013.