Article 1
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Alexis Masse, conseiller pour la ville et l'égalité des territoires, appelé à d'autres fonctions à compter du 23 décembre 2013.
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JORF n°0296 du 21 décembre 2013
Arrêté du 20 décembre 2013
La ministre de l'égalité des territoires et du logement,
Vu le décret du 18 juin 2012 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 21 juin 2012 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 décembre 2013.
Cécile Duflot