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Arrêté du 20 décembre 2004

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Article 8

L'arrêté du 23 mars 2004 portant reconduction d'une prime de retrait de l'élevage pour les juments trotteurs français est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé25 janvier 2006

Créé le 21 janvier 2005 · Abrogé le 25 janvier 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un arrêté sur une prime pour juments trotteurs

Résumé. Un arrêté de 2004 sur une prime pour les juments trotteurs français est annulé.

L'arrêté du 23 mars 2004 portant reconduction d'une prime de retrait de l'élevage pour les juments trotteurs français est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 2004-03-23

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 25 janvier 2006

En vigueur du vendredi 21 janvier 2005 au mardi 24 janvier 2006

Source : Légifrance