Article 1
L'Ecole du Louvre délivre les diplômes de premier cycle de l'Ecole du Louvre, d'études supérieures de l'Ecole du Louvre, de recherche de l'Ecole du Louvre et un diplôme spécial de muséologie.
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JORF n°20 du 24 janvier 2002
Arrêté du 20 décembre 2001
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre, notamment ses articles 3, 20 et 21 ;
Vu l'arrêté du 25 août 1969 modifié fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date 5 novembre 2001 ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Texte totalement abrogé
Application du décret 97-1085 du 25 novembre 1997, notamment ses articles 3, 20 et 21.
Abrogation de l'arrêté du 13-07-1985 modifié.
Fait à Paris, le 20 décembre 2001.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des musées de France,
F. Mariani-Ducray