JORF n°304 du 31 décembre 1995

Art. 1er. - Dans l'annexe de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé, Journal officiel du 20 octobre 1995, page 15339, 1re colonne, pour la spécialité 304 960-4 Hextril, soluté, flacon de 200 ml (laboratoires Substantia), les mots : << radiation applicable dès la date de parution au Journal officiel >> sont remplacés par : << radiation applicable au 1er janvier 1996 >>.


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Version 1

Art. 1er. - Dans l'annexe de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé, Journal officiel du 20 octobre 1995, page 15339, 1re colonne, pour la spécialité 304 960-4 Hextril, soluté, flacon de 200 ml (laboratoires Substantia), les mots : << radiation applicable dès la date de parution au Journal officiel >> sont remplacés par : << radiation applicable au 1er janvier 1996 >>.