JORF n°300 du 26 décembre 1991

Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 1er janvier 1992, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par M. Philippe Zeller, appelé à d'autres fonctions.


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Art. 1er. - Il est mis fin, à compter du 1er janvier 1992, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie exercées par M. Philippe Zeller, appelé à d'autres fonctions.