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Annexe

JORF n°0194 du 23 août 2023

Arrêté du 20 avril 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-85 ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2020 modifié, relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 5 avril 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020

Résumé Cet article modifie les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 17 juin 2020

Résumé Cet article met à jour certaines règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 juin 2020 > > Art. Annexe 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargement de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur général de l'enseignement scolaire doit s'assurer que cet arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 20 avril 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval