Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes relatifs aux implants vasculaires dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Des nouveaux codes sont ajoutés pour les implants vasculaires.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
«
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|------------------------------------------------------|----------------------------------------------------|--------------------|
|Titre III, chapitre 1, section 1,
sous-section 2|3156850, 3117292, 3120207, 3107939, 3100618, 3116789|Implants vasculaires|
».
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