Arrêté du 20 avril 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 avril 2020

Art. 2, Art. 3

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Modification des règles d'épandage des boues

Résumé. Les nouvelles règles précisent les conditions de traitement et de surveillance des boues avant épandage, notamment pour garantir leur hygiène.

A modifié les dispositions suivantes :

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