Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'épandage des boues
Résumé. Les nouvelles règles précisent les conditions de traitement et de surveillance des boues avant épandage, notamment pour garantir leur hygiène.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 avril 2020Art. 2 : Conditions d'épandage des boues pendant le COVID-19
→ Version 2 : Ajout de nouvelles méthodes d'hygiénisation des bouesArrêté du 30 avril 2020Art. 3 : Surveillance des boues utilisées en agriculture
→ Version 2 : Ajout d'obligations de surveillance pour certaines boues
→ Version 2 : Ajout de nouvelles méthodes d'hygiénisation des bouesArrêté du 30 avril 2020Art. 3 : Surveillance des boues utilisées en agriculture
→ Version 2 : Ajout d'obligations de surveillance pour certaines boues
- Arrêté du 30 avril 2020Art. 2, Art. 3